Les avocats seront de plus en plus nombreux à être appelés à enquêter sur des cas de harcèlement psychologique au travail. Quelles sont les bonnes pratiques en la matière ?
« La norme change, et les attentes dans les rapports humains évoluent également : les comportements sont peut-être mieux identifiés, reconnus, et davantage dénoncés qu’avant », explique Élise Corriveau, CRHA, médiatrice accréditée pour la firme Dialogue. Elle a notamment siégé à la révision du code de conduite des enquêteurs de harcèlement pour l’Ordre des CRHA.
Si l’enquête sur le harcèlement psychologique en entreprise n’est pas une pratique réservée aux avocats, de bonnes pratiques en la matière sont partagées tant du côté du Barreau que de l’Ordre des CRHA.
Une bonne connaissance du processus
L’enquêteur doit d’abord démontrer son expertise par sa connaissance des procédures d’enquête et de la jurisprudence, mais également par sa compréhension du harcèlement et des différends en milieu de travail.
« Chaque dossier a sa complexité ou sa difficulté, indique Élise Corriveau. L’enquêteur doit toujours demeurer vigilant et ne pas être complaisant dans un dossier qu’il peut percevoir comme étant d’une moindre complexité qu’un autre. »
Confiance et équité
Le contexte dans lequel évoluera l’enquêteur sera bien entendu délicat, en raison de la nature des allégations, et ses qualités humaines joueront un rôle important dans le déroulement. « L’enquêteur compétent et habile est capable d’amener les gens à comprendre leurs droits et leurs obligations par rapport au processus, tout en essayant de le rendre humain. »
L’empathie et l’équité s’avèrent donc essentielles, selon la médiatrice, tout comme l’établissement d’un climat de confiance, autant envers l’individu qui mène l’enquête qu’envers le processus en tant que tel.
La flexibilité constitue une autre qualité primordiale, permettant à l’enquêteur de s’adapter aux différentes situations et aux individus interrogés. « Parfois, la personne révélera des choses auxquelles l’enquêteur ne s’attendait pas : il doit être capable de bondir sur ça et de faire preuve de souplesse pour pouvoir adapter ses entrevues. »
Le rapport comme reflet de la preuve
L’excellence du rapport passe par la qualité de la preuve récoltée. En tant qu’enquêteur, « cela exige d’être en mesure de non seulement colliger la preuve de la bonne façon, mais d’être aussi en mesure de bien l’analyser. »
La neutralité avant tout
Le rapport devra être rédigé de manière objective, évidemment ! « L’enquêteur doit éviter d’émettre des opinions, met en garde Élise Corriveau, puisque les conclusions doivent s’appuyer uniquement sur des éléments de preuve. »